A.D. Doubs 28 H 5 n°1 (anc.cote 94, liasse 6)

février 1298 ou mois de février

Lettres de Richarz et Jehanz dits Templez, fils de Jehan, de Teinbourg, renonçant à leurs innovations au moulin du Bois à Cemboing, en faveur du prieur de Saint-Marcel de Jussey. "avons fait seelleer ces présentes lettres dou seel de la cort le Roi de France, douquel on use a Jussey et en la cui juridiction". Original parchemin, scellé de cire "brune sur double queue. (scel semé de fleurs de lys, un simple creux au contre-scel) (n°2 : acte sous le sceau du comte de Bourgogne à Jussey, 1294).

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Citation

“A.D. Doubs 28 H 5 n°1 (anc.cote 94, liasse 6),” IDeAL, accessed November 21, 2024, https://ideal.irht.cnrs.fr/document/21495.